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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
L’AMF exprime sa solidarité et son soutien aux élus et aux habitants de l’île de La Réunion confrontée au cyclone Batsirai
L'île de La Réunion est frappée depuis hier par le cyclone tropical Batsirai, avec des vents violents et des pluies intenses. Face...
3 Fév 2022 - Réf: BW41098
Remise du label villes et villages internet 2022
L’association « Villes Internet » remet chaque année, depuis 1999, le label « Villes et Villages Internet »...
3 Fév 2022 - Réf: BW41061
Synthèse de la séance du 1er octobre 2021 du groupe de travail Alimentation et restauration
Séance animée et présidée par Virginie Lanlo, première adjointe au maire de Meudon (92), et Gilles Pérole, adjoint...
2 Fév 2022 - Réf: CW41181
ATOUT’SCOL : scolariser tous les enfants présents sur notre territoire, c’est possible : quelques clefs pour scolariser les enfants en situation de grande précarité
L’éducation pour tous : un droit fondamental, un enjeu majeur pour l’Etat et pour les collectivités territoriales est : - une...
2 Fév 2022 - Réf: BW41180
Les candidats à l’élection présidentielle invités à s’exprimer devant les élus des communes, départements et régions de France
Le Bureau de l’AMF réuni ce matin a décidé à l’unanimité, sur la proposition de David Lisnard, d’inviter...
2 Fév 2022 - Réf: BW41097
Instruction M57 : cap sur 2024
Le webinaire sur la M57 organisé par l’AMF en partenariat avec la DGFIP et la DGCL a été l’occasion de présenter...
2 Fév 2022 - Réf: BW41096
Loi 3 DS : l’AMF obtient des avancées lors de la commission mixte paritaire
La commission mixte paritaire sur le projet de loi dit « 3DS » vient de connaître une issue favorable. L’AMF salue la préoccupation...
1 Fév 2022 - Réf: BW41095
Mémento sur la gestion des atteintes à l’environnement
Les dépôts illégaux de déchets ont des impacts multiples et directs tant sur la qualité de vie des citoyens (nuisances),...
1 Fév 2022 - Réf: BW41093
Semaine du son 2022
Fondée en 1998, l’association la Semaine du son rassemble plus de deux cents membres actifs : universités, institutions,...
1 Fév 2022 - Réf: BW41060
Loi de finances pour 2022
Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances pour 2022 concernant le bloc communal. Elle est issue de l'expertise...
31 Jan 2022 - Réf: CW41092
Lancement des Rubans du patrimoine 2022
Organisés depuis 1995 par la Fédération Française du Bâtiment, la Fondation du patrimoine, l’Association des maires...
31 Jan 2022 - Réf: BW41062
L’Etat, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et Le Groupe La Poste signent le contrat de présence postale territoriale 2020-2022
Bruno Le Maire, ministre de l’Economie et des Finances, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec...
31 Jan 2022 - Réf: BW39874
De la loi de finances 2020 à la loi de finances 2022 trois impacts successifs sur le potentiel fiscal et la péréquation
Le présent document, réalisé par le Cabinet Michel Klopfer, conseil indépendant, présente : 1. Les évolutions...
27 Jan 2022 - Réf: CW41090
Loi de finances pour 2022 : les dispositions concernant le bloc communal
Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances (LF) pour 2022 concernant le bloc communal. ...
26 Jan 2022 - Réf: CW41089
Comptabilisation de l’indemnité « inflation » dans les instructions budgétaires et comptables M14, M57 et M4
En application de l’article 13 de la loi du 1er décembre 2021 de finances rectificative pour 2021 qui prévoit le versement d’une...
26 Jan 2022 - Réf: BW41088
L'AMF et la FNCCR saisissent le Premier Ministre sur les hausses considérables des prix de l'énergie
Depuis plusieurs semaines l’AMF et la FNCCR suivent avec une très vive inquiétude les hausses considérables des prix de l’énergie...
26 Jan 2022 - Réf: BW41087
Etude de l'OFGL : Cap sur l’hétérogénéité des impacts de la crise sur les finances communales et intercommunales en 2020
La crise sanitaire de la covid-19 a eu des conséquences inédites sur nos sociétés contemporaines, y compris pour les finances...
24 Jan 2022 - Réf: BW41103
Partenaire de l’AMF, la MIVILUDES sensibilise les élus aux dérives sectaires
Les collectivités sont parfois confrontées à des sollicitations (location de salle, permis de construire…) de personnes sous...
24 Jan 2022 - Réf: BW41086
Les dépenses d’acquisition et d’aménagement de terrains doivent être réintégrées en urgence dans l’assiette du FCTVA
L’AMF alerte, avec l’ACCD’OM, INTERCO’OUTRE-MER, et la Fédération des élus des Entreprises publiques locales,...
24 Jan 2022 - Réf: BW41085
Courrier de l'AMF cosigné par le ministère chargé du Logement et l'Adcf, relatif à la dématérialisation des demandes d'autorisation d'urbanisme
Nous voulons attirer votre attention sur la mise en œuvre prochaine de la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme....
21 Jan 2022 - Réf: BW41083
Le président de l’AMF demande à Jean Castex le report de la consultation des communes concernées par des obligations d’aménagement en raison du recul du trait de côte
A l’instar de l’alerte faite par l’Association nationale des Elus du Littoral (ANEL) le 22 décembre dans son communiqué...
21 Jan 2022 - Réf: BW41080
Loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 : les mesures concernant les intercommunalités et les communes nouvelles
La loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 comporte de nombreuses mesures pour les intercommunalités, notamment sur...
21 Jan 2022 - Réf: BW41077
L’AMF défend les intérêts communaux dans un esprit d’indépendance et de liberté à l’égard de tous les gouvernements
Le Haut-Commissaire au Plan, Président du MoDem, maire de Pau et adhérent de l’AMF, François Bayrou, en politique depuis 40...
20 Jan 2022 - Réf: BW41079
La Lettre n° 397 - Janvier 2022
19 Jan 2022 - Réf: BW41076
Le CEPRI publie un guide sur les inondations par ruissellement
Dans la continuité d’une nouvelle gamme de guides inaugurée en 2020 avec l’ouvrage « Gestion d’une crise inondation...
19 Jan 2022 - Réf: BW41075
Elections 2022 : ce que les communes et les élus doivent savoir
L'élection présidentielle se tiendra les 10 et 24 avril, les législatives les 12 et 19 juin. Inscriptions sur les listes électorales,...
19 Jan 2022 - Réf: BW41071
CRTE : les élus s'interrogent sur les moyens financiers
Alors que la moitié des contrats sont signés, les élus déplorent l'absence de financement pluriannuel, par l'État, de...
19 Jan 2022 - Réf: BW41070
Participez au concours Capitale française de la Biodiversité 2022 avant le 31 janvier
Le concours « Capitale française de la Biodiversité » 2022 sur le thème « Paysage & biodiversité...
19 Jan 2022 - Réf: BW41069
Parrainages : le cachet de la mairie ne sera plus nécessaire sur les formulaires
Le débat a été vif, ces derniers jours, sur le dispositif lui-même des 500 parrainages d’élus pour les candidats...
17 Jan 2022 - Réf: BW41073
Contrairement aux déclarations du ministre de l’Éducation nationale, l’État doit prendre intégralement en charge la généralisation des capteurs de CO2 dans les écoles qu’il préconise
Le ministre de l’Éducation nationale, Jean-Michel Blanquer, a indiqué à plusieurs reprises qu’il considérait que...
14 Jan 2022 - Réf: BW41065
Cybersécurité des communes : une préoccupation majeure pour les scrutins 2022
Les communes sont des protagonistes essentiels au bon déroulement d’une campagne et d’une élection. C’est pourquoi...
13 Jan 2022 - Réf: BW41074
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 7 décembre 2021
12 Jan 2022 - Réf: CW41068
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 18 novembre 2021
12 Jan 2022 - Réf: CW41067
Nuits de la lecture "Aimons toujours! Aimons encore!" du 20 au 23 janvier 2022
Une 6e édition avec pour thème : « Aimons toujours ! Aimons encore ! » Les prochaines Nuits de la lecture, organisées...
12 Jan 2022 - Réf: BW41063
Rencontre de l’AMF sur la loi de finances 2022
L’AMF organise une rencontre technique consacrée à la présentation de la loi de finances pour 2022. Présidée par...
12 Jan 2022 - Réf: BW41058
Modalités de remboursement pour l’achat de capteurs CO2 pour les écoles
David Lisnard, président de l'AMF, a fait part à plusieurs reprises de la nécessité que l’Etat prenne en compte...
12 Jan 2022 - Réf: BW41057
Collectivités locales : les nouvelles mesures applicables en 2022
Maires de France a sélectionné les principales nouveautés concernant les collectivités et leurs élus sous la forme d'un...
12 Jan 2022 - Réf: BW41056
L’AMF déplore une gestion désordonnée et non concertée de la situation sanitaire dans les écoles
A deux jours de l’appel à la grève nationale, l’AMF, réunie en Comité directeur ce jour, dresse le constat alarmant...
11 Jan 2022 - Réf: BW41055
Sécurité : l’AMF s’étonne des annonces présidentielles de Nice et s’interroge sur le devenir des propositions qu’elle avait déjà formulées à l’occasion du Beauvau de la Sécurité
Hier, à l’occasion de sa visite à Nice, le chef de l’Etat s’est exprimé sur les enjeux de sécurité...
11 Jan 2022 - Réf: BW41054
La Commission d’élus de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
La commission d’élus de la DETR est une commission consultative, instituée auprès du représentant de l’État...
7 Jan 2022 - Réf: BW41051
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