Généralités - documents d'ensemble

On en sait plus sur la marche à suivre concernant la vaccination des agents de la fonction publique territoriale. La Direction générale...

Rapprocher la justice des élus : tel est, en résumé, l’objectif de la mission confiée par l’Inspection générale...

Ce devait être un texte « purement technique », comme il en est voté chaque année précédant l’élection...

Mieux vaut tard que jamais : c’est le dimanche 14 mars qu’ont été publiés un décret et une batterie d’arrêtés...

C’est une réforme qui est en préparation depuis plus de six mois au ministère de l’Intérieur. Elle est désormais...

« Anticiper l’échéance de 2025 » et concevoir une « application différenciée » du dispositif....

Le phénomène de la métropolisation aggrave-t-il la fracture territoriale ? Peut-être, mais pas là où on le pense....

« Quand ça va repartir, ça va repartir fort », prédit Didier Arino, directeur général de la société...

Il s’agit d’un décret d’application de la loi sur l’économie circulaire du 10 février 2020, et plus particulièrement...

L'appel à projets de cette 8ème édition des Trophées Sport & Management, se déroule du 16 février au 16 avril...

L’« objectif est simple : poser les fondations d’un nouveau système de santé plus équitable, plus moderne, plus...

Ce décret permet l’application de l’article 98 de la loi Engagement et proximité, qui dispose que les élus intercommunaux...

Vanik Berberian aimait à dire qu’il avait été élu maire « par accident » : en 1989, aucun candidat ne s’était...

Le Tour de France entretient depuis toujours une relation privilégiée avec les collectivités locales. Son passage est un moyen de...

Les fans de rugby peuvent désormais commencer à planifier leur Coupe du monde de rugby 2023 suite au lancement de la billetterie par le Comité...

C’est essentiellement autour du témoignage de collectivités particulièrement avancées dans leur préparation à...

Dans un courrier adressé au Premier ministre le 3 mars 2021, le Président de l’AMF a demandé à ce que la modernisation...

L’AMF est attachée de longue date au modèle français du logement social et à la mixité sociale. Les efforts des...

Pour réduire les écarts entre les montants des crédits votés de DETR et de DSIL et le montant des versements effectifs, l’AMF...

Maire-adjointe à la Culture de Mirecourt (Vosges), Nathalie Babouhot est la nouvelle présidente de la communauté de communes (CdC)...

L'AMF, l'ADF et Régions de France regrettent que les collectivités locales en charge de cette compétence n'aient pas été...

Associé par Claire Peigné, présidente de l’AMF69, à une réunion d’échanges consacrée aux actes...

Stéphanie Guiraud-Chaumeil, maire d’Albi, présidente du Grand Albigeois et co-présidente de la Commission Intercommunalités...

La date limite de vote du budget primitif est fixée au 15 avril 2021, sauf si des éléments essentiels ne vous ont pas été...

Elaborée en partenariat avec l’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France, la 6e édition du baromètre...

Organisé par Cap’Com, en partenariat avec l'AMF, le Prix de la presse et de l'information territoriale récompense les publications...

Dans le cadre de France Relance, et afin de soutenir l’apprentissage dans un contexte sanitaire particulier, le décret n°2020 –...

La pratique de location de meublés de tourisme pour de courtes durées est en plein essor, portée par le développement des plateformes...

La MNT, SMACL Assurances et les grands acteurs de la fonction publique territoriale (FPT) ouvrent la 8e édition des Prix santé...

Afin de limiter l’impact de ces dépenses sur leurs équilibres financiers des collectivités territoriales, la ministre...

Vous trouverez ci-contre deux notes relatives au vote des taux des impositions directes locales 2021 et à la compensation de la taxe d’habitation...

Maire d’Epernay et président d’Epernay Agglo Champagne, Franck Leroy préside aussi l’association des maires et des présidents...

Retrouvez le compte rendu de la commission Éducation, animée et présidée par Mme Delphine LABAILS, maire de Périgueux...

L'échelle locale connaît plus que jamais un retour en grâce.L'élu de la commune devient la clef-de voûte, le représentant...

La dotation d’intercommunalité a été réformée en 2019 et comporte de nombreuses nouveautés. Par exemple,...

Les maires agissent avec responsabilité au côté de l’Etat depuis le début de la crise sanitaire pour soutenir massivement...

L’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) vient de publier un point de situation sur les Opérations de revitalisation...

Longtemps entouré d'un flou juridique, les services de mobilités en libre-service sans station d’attache, communément appelés...

Comme chaque année, la DGCL a publié sur son site internet la liste et la composition des EPCI à fiscalité propre en 2021....