Généralités - documents d'ensemble

Retrouvez le compte rendu de la commission Culture, co-présidée par Florence Portelli, maire de Taverny (95) et Jean-Marc Vayssouze-Faure,...

Dans le cadre du partenariat de l'AMF avec l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre, l’Onac-vg (www.onac-vg.fr)...

Citeo s’engage auprès des territoires et des gestionnaires d’espaces naturels et contribue à la mise en place d’actions...

Dans un entretien accordé à Maires de France, François Baroin, président de l’AMF, exhorte l’État à...

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié vendredi une FAQ (foire aux questions) mise à jour le...

La loi sur la prolongation de l’état d’urgence sanitaire a été définitivement adoptée samedi, tandis qu’un...

Jusqu'au 31 janvier 2021...

Avec la loi n°2019-828 du 6 août 2019 (article 30), avant le 1er janvier 2021, les maires et présidents d’EPCI vont devoir arrêter...

Depuis l’instauration de l’état d’urgence sanitaire, puis le retour du confinement, la question des modalités de fonctionnement...

Le flou qui a régné un moment, au printemps, sur l’ouverture des déchetteries, n’est plus de mise : comme tous les services...

La question de l’ouverture des commerces a été au cœur de la séance de questions au gouvernement hier, avec de nombreuses...

Plus d’un siège sur trois dans un conseil communautaire est occupé par une femme (35,8 % exactement). Les élections de 2020...

Plus de 1500 collectivités du bloc communal ont déjà répondu à l’enquête sur les conséquences de...

Comme au printemps dernier, pendant le premier confinement, chaque jour apporte son lot de nouvelles informations sur l’organisation de la vie des...

Plaintes déposées par l’administration, signalements sur Pharos et prises en charge des frais juridiques. La ministre de la Transformation...

La direction générale des collectivités locales (DGCL) a publié, hier, une mise à jour de sa fiche relative aux impacts...

Le Comité Directeur de l’AMF, réuni ce jour, a rappelé la mobilisation, aux côtés de l’Etat, des maires et...

Très attendue depuis plusieurs semaines, la circulaire du Premier ministre aux préfets sur la territorialisation du plan de la relance a...

Une autorité organisatrice de la mobilité (AOM) est l’acteur public compétent pour l’organisation des services de mobilité...

Le 28 avril dernier, le Premier ministre avait annoncé, dans la perspective du déconfinement prévu pour le 11 mai, une mesure de soutien...

De nombreux maires font état auprès de l’AMF de l’incompréhension que suscitent les mesures de fermeture qui visent certains...

François Baroin, président de l’AMF, a saisi en urgence le Premier ministre sur le contrat de présence postale territoriale...

Aux termes du I de l'article 11 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, "par dérogation au I de l'article...

Une baisse importante des impôts de production est actuellement en discussion au Parlement proposée par le gouvernement dans le cadre du projet...

Avec plus de 52 000 nouvelles contaminations enregistrées dans les dernières 24 heures, l’épidémie de covid-19 continue...

Engager sa commune ou son intercommunalité dans une action internationale est toujours une volonté politique décidée et portée...

L’AMF réaffirme la nécessité de placer les territoires ruraux parmi les acteurs essentiels de la relance. Celle-ci doit permettre...

Les services de l’AMF ont pu constater, à de très nombreuses reprises, à l’occasion de demandes de conseils, que la fiscalité...

Dans le cadre des universités des maires en 2020, l’AMF réalise une véritable tournée nationale au sein des associations...

L’assassinat de Samuel Paty, professeur d’histoire-géographie, en charge de l’enseignement moral et civique, au collège...

Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2021 (PLF) concernant le bloc communal. Pour...

Le projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021) est présenté par le gouvernement comme un « budget de la relance »....

Depuis la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019, les communautés et les métropoles peuvent...

En ce début de mandat, il est important que les communes et leur communauté/métropole puissent analyser les conséquences et...

Cette étude de l’OFGL propose un état des lieux de ces CCAS-CIAS en rappelant leurs missions, les effectifs qu’ils mobilisent...

C’est certainement la meilleure preuve qui soit de l’inquiétude qui règne au gouvernement face à la reprise de l’épidémie...

A l’initiative de l’AMF, une équipe de recherche de Sciences Po (CEVIPOF) mène une enquête auprès de l’ensemble...