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Coopération intercommunale

 

 

 

Quand l'intercommunalité mutualise les services

Caen-la-Mer propose à ses 50 communes des services communs et des groupements de commandes. Avec des résultats tangibles....
18 Mai 2018 - Réf: BW25422

Transfert du solde d’un service d’eau vers les EPCI : le gouvernement privilégie « la liberté » et « le dialogue »

C’est un problème « très technique » qu’a posé, lors de la séance de questions au gouvernement du mardi 27 mars dernier, le député...
29 Mars 2018 - Réf: BW25279
AMF

Compte-rendu de la commission intercommunalité du 7 février

La commission intercommunalité de l’AMF s’est réunie pour la première fois dans sa nouvelle composition le 7 février dernier. André Laignel...
19 Fév 2018 - Réf: BW25198
IGA IGD

La mutualisation entre collectivités

L’AMF a, pour la 1ère fois, copiloté avec le ministère de la décentralisation et de la FP une évaluation de la politique publique relative...
5 Mai 2015 - Réf: BW13410
Andrey Priyatkin

Le Direct de l'AMF : la vidéo de l'émission consacrée à l'évolution de l'intercommunalité et la mutualisation des services

L'émission du mardi 21 avril, sur le thème : l'évolution de l'intercommunalité et la mutualisation des services...
22 Avr 2015 - Réf: BW13385
Delphimages

Mutualisation au sein du bloc communal : un rapport inédit de l'IGF et de l'IGA remis ce jour à Marylise Lebranchu et François Baroin

L’IGF et l’IGA ont remis, ce jour, à Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, et à François Baroin,...
22 Jan 2015 - Réf: BW13051
Gautier Willaume

Enquête en ligne sur la mutualisation ville/intercommunalité

L’AMF copilote avec la DGCL une étude sur les mutualisations. A ce titre, La ministre de la Décentralisation et de la Fonction publique, Marylise...
30 Sep 2014 - Réf: BW12751
AMF

Commissions communales et intercommunales d’accessibilité : clarification des compétences

Afin de répondre au souhait des maires et des présidents de groupements de communes de pouvoir mettre en place des commissions efficaces, complémentaires...
20 Juil 2009 - Réf: CW9483
MDF

Actes du colloque AMF-ADCF "Mutualisation des services".

Ce document rend compte, en une trentaine de pages, du premier colloque organisé conjointement par l'AMF et l'ADCF, le 27 mars 2007, sur le thème : "Communes,...
17 Août 2007 - Réf: BW8255
AMF

Intercommunalité et relations conventionnelles : maintenir le lien de confiance entre communes et groupement.

Le colloque annuel de l’AMF consacré en 2004 aux problématiques intercommunales a été l’occasion pour les élus de rappeler leur attachement à...
4 Mai 2006 - Réf: CW6964