Espace Associations départementales
Identifiant :
Mot de passe :
Fermer
PRESSE
ESPACE ÉLUS
ESPACE AD
L'AMF et son réseau
L'AMF au service des maires et
des présidents d'intercommnalité
Les instances dirigeantes de l'AMF
La représentation de l'AMF
L'AMF sur la scène européenne
et internationale
Les médias de l'AMF
Rapport d'activités
L'AMF à vos côtés
Les services spécifiques
de l'association
Les associations départementales
de maires
Adhérer à l'AMF
Actualité
Toute l'actualité
Les communiqués de presse
Les notes et documents
Les publications
L'agenda AMF et AD
Les actions de partenariat
L'AMF en action
Maire-info
AMF info
IntercoActu
Les médias
Espace presse
Dossiers
Action sociale, Emploi, Santé
Aménagement du territoire
Communes nouvelles
Coopération intercommunale
Culture, Sports et loisirs
Education et jeunesse
Europe et international
Finances et fiscalité locales
Fonction publique territoriale
Lutte contre les violences faites aux femmes
Numérique
Risque et crises
Sobriété énergétique
Transition écologique
Organisation et gestion communale
Urbanisme, Habitat, Logement
Voirie et transports
Publications
LES PUBLICATIONS
Maires de France, le magazine
Maires de France, la lettre
LES ÉDITIONS
Cahiers du réseau
Guides pratiques
Rapports d'activité
Etudes et enquêtes
LES NEWSLETTERS
Maire-info
AMF info
IntercoActu
Services
Formations des élus
Les services spécifiques
Les annuaires de l'AMF
Les guides pratiques
Les Moocs de Mairie2000
Le Wiki de Mairie2000
Congrès
2023 - 105e
2022 - 104e
2021 - 103e
2020 - Face aux crises les Maires
mobilisés - opération spéciale
2019 - 102e
2018 - 101
e
2017 - 100
e
2016 - 99
e
2015 - Rassemblement des Maires
2014 - 97
e
2013 - 96
e
Archives [2001-2018]
Organisation et gestion communale
Accès au vote des personnes handicapées...
Acheminement des bulletins de vote et des professions d...
Biens des collectivités locales...
Domaine privé
Domaine public
Expropriation
Conseillers intercommunaux : présentation des candidat...
Contrats et marchés...
Baux
Délégation de service public
Marchés publics
Partenariats publics privés
Cultes...
Edifices cultuels
Sectes
Déroulement des opérations électorales lors des éle...
Election présidentielle 2022...
Elections municipales et métropolitaines au sein de la...
Entreprises - commerce - emploi...
Commerce
Commerce non sédentaire
Repos dominical
Guide du candidat et du mandataire (note de la Commissi...
Laïcité...
Législation funéraire...
Cimetières et concessions
Les cas d’incompatibilité aux élections municipales...
Les cas d’inéligibilité aux élections municipales ...
Loi engagement et proximité...
Mandat communal 2020 - 2026...
Mise à disposition de locaux communaux ou intercommuna...
Obligation de la déclaration de patrimoine de fin de m...
Organisation matérielle et déroulement des élections...
Règlement général de protection des données (RGPD)...
Responsabilité et procédures...
Assurances
Procédures administratives
Procédures contentieuses : litiges, procès...
Responsabilité
Sécurité - salubrité - police...
Drones
Policiers municipaux et gardes champêtres
Pouvoirs de police générale - pouvoirs de police spéciale
> Animaux dangereux ou errants
> Bruit
> Débits de boissons
> Police des baignades
> Rave parties
Prévention de la délinquance
Sécurité civile
> Incendie - service de lutte contre l'incendie
Sécurité publique
Services d'intérêt général (élections, recensement...
Services d'intérêt général assurés par les collectivités
> Délivrance des titres d'identité et de voyage
> Elections
> Elections 2014
> Elections 2017
> Elections municipales 2020
> Répertoire électoral unique
> Etat-civil
> Dévolution du nom
> Mariage
> Recensement
> Référendum d'initiative partagée
Services publics
> EDF
> La Poste
Statut des élus - organes délibérants - démocratie ...
Conseils municipaux et organes délibérants
Démocratie locale
Statut de l'élu(e)
Technologies de l'information et de la communication...
Administration électronique
Internet
Télécommunications
> Téléphonie mobile
> Télévision locale
Commerce et artisanat : un nouveau modèle de règlement de marché
Le rôle essentiel des marchés au sein de la vie locale a conduit l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
22 Nov 2023 - Réf: BW7518
Les 35 000 maires employeurs répondent présents aux défis de la FPT
Les débats du 105ème congrès ont confirmé que les maires et présidents d’intercommunalité rencontrent de...
22 Nov 2023 - Réf: BW41974
Statut de l’élu(e) local(e) : mise à jour de novembre 2023
La brochure « Statut de l’élu(e) local(e) » de l’AMF comprend l’ensemble des dispositions relatives aux conditions...
14 Nov 2023 - Réf: BW7828
Reconnaître et soutenir l’engagement des élus municipaux et intercommunaux : les propositions de l’AMF pour la démocratie locale
L’AMF porte depuis toujours une attention particulière aux conditions dans lesquelles les élus municipaux et intercommunaux exercent...
6 Nov 2023 - Réf: BW41939
Conditions d’exercice des mandats locaux, fonctionnement de la commune et place du maire dans la prise des décisions Les propositions de l’AMF
L’AMF a toujours porté une attention particulière aux conditions dans lesquelles les élus municipaux et intercommunaux exercent...
6 Nov 2023 - Réf: BW41938
Rapport financier 2022 - 2023 Compter sur la mobilisation de l’AMF
Si notre budget prévisionnel annonçait un résultat à l’équilibre, à la clôture du 31 décembre...
3 Nov 2023 - Réf: CW41929
Rapport d'activité 2022 - 2023 Compter sur la mobilisation de l’AMF
Comme chaque année, nous avons le plaisir de vous adresser le rapport d’activité de notre Association. En tant qu’adhérent,...
3 Nov 2023 - Réf: BW41928
Formation en ligne (MOOC) sur la gestion des déchets et des dépôts sauvages par les élus
Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des élus, la Gendarmerie nationale, par l’intermédiaire du Commandement pour l’environnement...
18 Oct 2023 - Réf: BW41911
Monsieur le Maire : organisez des projections-débats du film
Le 1er novembre prochain, « Monsieur le Maire » sort au cinéma ! Ce film offre un regard réaliste et sincère...
6 Oct 2023 - Réf: BW41921
HoRHizons 2023 Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités et des intercommunalités
Pour sa huitième édition, le Baromètre HoRHizons reflète la vision nouvelle de 1 000 collectivités territoriales sur...
3 Oct 2023 - Réf: BW41884
Baromètre HoRHizons 2023 Les grandes tendances de l’emploi public local
L’AMF, le CNFPT, la FNCDG, Départements de France et Régions de France publient la huitième édition du Baromètre...
3 Oct 2023 - Réf: BW41883
Inclusion numérique : saisine de la Première ministre et du ministre délégué au numérique
Dans le cadre des travaux du Conseil national de la refondation numérique et de la concertation menée sur la feuille de route « France...
22 Sep 2023 - Réf: BW41856
Réforme des retraites : nouveautés propres aux élus locaux sur l'assujettissement volontaire aux cotisations sociales et rachat de trimestres mise à jour du 21 septembre 2023
Nombre d’élus locaux ont exercé leurs fonctions électives au détriment de leur activité professionnelle, ceci...
21 Sep 2023 - Réf: BW41866
Protocole de coopération entre l’AMF et La Poste relatif à l’organisation des agences postales communales et intercommunales
Un protocole d’accord relatif à l’organisation des agences postales communales et intercommunales a été signé entre...
21 Sep 2023 - Réf: BW41855
Modalités de constitution de partie civile par une association départementale auprès d’un élu
L’Association départementale de maires peut se constituer partie civile afin d’apporter son soutien au maire et donner plus de poids...
20 Sep 2023 - Réf: CW41865
L’AMF souhaite améliorer les conditions d’exercice des mandats locaux et les indemnités des élus dans toutes les communes
L’AMF alerte depuis plusieurs années sur les difficultés croissantes que rencontrent les élus municipaux pour exercer leur mandat...
21 Août 2023 - Réf: BW41840
Poursuite d’un mandat pendant un arrêt maladie : Le président de l’AMF, David LISNARD, saisit le ministre de la santé et le président du Conseil national de l’Ordre des médecins
En cas d’arrêt maladie, un élu peut poursuivre l’exercice du mandat dès lors qu’il dispose d’une autorisation...
25 Juil 2023 - Réf: BW41806
Protection sociale complémentaire : un accord historique signé entre les employeurs territoriaux et les organisations syndicales
Ce 11 juillet 2023, le premier protocole national entre les associations d’employeurs et les organisations syndicales* représentatives à...
11 Juil 2023 - Réf: BW41822
« Osons la commune nouvelle ! »
Pour la première fois en format décentralisé, les Assises des communes nouvelles, organisées par l’AMF, se sont tenues,...
7 Juil 2023 - Réf: BW41819
Revalorisation du point d’indice de la fonction publique Conséquences pour les indemnités de fonction des élus municipaux
A compter du 1er juillet 2023, l’indice brut terminal de la fonction publique (indice 1027) servant de base au calcul des indemnités de fonction...
27 Juin 2023 - Réf: BW41783
Prolonger et améliorer les ZRR : les sénateurs mettent la pression sur le gouvernement
Il y a urgence car le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) s’achève fin 2023. Aucune décision n’a encore été...
9 Juin 2023 - Réf: BW41757
Appel à candidature en aménagement commercial
Le ministère de la transition écologique recherche quatre à cinq EPCI volontaires pour bénéficier d’un accompagnement...
8 Juin 2023 - Réf: BW41756
Convocation(s) des conseils municipaux en vue de l’élection sénatoriale
Réunion de désignation (obligatoire) Les conseils municipaux sont convoqués par le décret n°2023-257 du 6 avril 2023...
31 Mai 2023 - Réf: BW41730
Marchés publics de prestations de communication : pour des consultations éco-responsables
Suite à la médiation entre les acheteurs publics et la Filière Communication – représentant les entreprises de communication...
10 Mai 2023 - Réf: BW41702
Renouvellement CNI - Passeport : une mobilisation importante demeure nécessaire
En 2022, l’AMF avait alerté le Gouvernement concernant les difficultés de délivrance des titres d’identité et obtenu...
10 Mai 2023 - Réf: BW41698
Elections sénatoriales 2023 : élections des délégués et des suppléants des communes de la série 1
Conformément au décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection...
27 Avr 2023 - Réf: BW41686
IFER mobile : une fiscalité dynamique à maintenir pour l’aménagement des territoires
Le 8 mars 2023, devant la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, le ministre délégué...
19 Avr 2023 - Réf: BW41670
Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2022 par les élus locaux
Que faut-il faire sur la déclaration des revenus perçus en 2022 ? A priori rien … En effet, doivent figurer sur la déclaration...
4 Avr 2023 - Réf: BW41651
La Cour des Comptes favorable à une relance du mouvement des communes nouvelles
L’AMF se réjouit que la Cour des comptes souhaite accompagner la création de communes nouvelles et de communes-communautés,...
31 Mars 2023 - Réf: BW41641
Pour en finir avec l'addiction aux normes, signature historique d'une charte d'engagements entre le Sénat et le gouvernement
La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales, présidée par Françoise Gatel , se félicite...
16 Mars 2023 - Réf: BW41621
Guide d’engagement de la fonction publique
Le mentorat est très peu utilisé dans la Fonction publique. Pour aider les employeurs et les agents publics dans la diffusion de cette démarche,...
21 Fév 2023 - Réf: BW41584
Contrat de présence postale territoriale 2023-2025
Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, David Lisnard, président...
15 Fév 2023 - Réf: BW41572
Réforme des retraites : les employeurs territoriaux réaffirment leur opposition à une hausse de cotisation et appellent le Gouvernement à plus de cohérence
Ce lundi 13 février 2023, les associations d’élus ont été reçues par les ministres Gabriel Attal, Stanislas Guerini...
13 Fév 2023 - Réf: BW41573
Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?
Oui. La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
31 Jan 2023 - Réf: BW40149
Les employeurs territoriaux s’opposent à la hausse de la cotisation des employeurs publics à la CNRACL du projet de réforme des retraites
Alors que le gouvernement vient de présenter son projet de réforme des retraites, la Coordination des employeurs territoriaux constate avec...
27 Jan 2023 - Réf: BW41547
Modalités de calcul des redevances domaniales dues par les opérateurs de communications électroniques en 2023
Le décret du 27 décembre 2005 (codifié sous les articles R.20-45 à R.20-54 du Code des postes et communications électroniques)...
4 Jan 2023 - Réf: CW6682
Un guide pour accompagner l’employeur territorial à définir sa stratégie et piloter la politique RH de sa collectivité
L’AMF, le CNFPT et la FNCDG publient un guide intitulé : « Le maire, employeur territorial. Définir la stratégie...
4 Jan 2023 - Réf: BW40687
Edition 2023 du label national Territoires, villes et villages internet : 257 collectivités labellisées par le jury 2023
Villes internet, association nationale transpolitique de 450 maires français, a pour mission le développement de l’internet citoyen...
21 Déc 2022 - Réf: BW41559
5eme Assises nationales du logement et de la mixité urbaine : "Numérique, justice et démocratie"
Les Assises de la cohésion numérique et territoriale sont une initiative portée par Aromates en partenariat notamment avec l'AMF....
21 Déc 2022 - Réf: BW41558
Les maires sont fiers de leur fonction publique territoriale, « porteuse d'avenir »
Le 104e Congrès a consacré toute une journée à la thématique des ressources humaines (RH). Enjeu : redonner envie de...
12 Déc 2022 - Réf: BW41505
1
2
3
Suivant