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Entretien avec Philippe Chalopin : « Le régime des communes nouvelles doit pouvoir être adapté et simplifié
Maire de Baugé-en-Anjou (Maine-et-Loire, regroupement de 15 communes pour 12 000 habitants) et co-président du groupe de travail de...
19 Juil 2024 - Réf: BW42287
Lancement par l’AMF du Comité de réflexion sur les communes nouvelles pour amplifier le mouvement
Initiatrice du mouvement des communes nouvelles, l’AMF a mis en place ce jour un Comité de réflexion dédié. Le dispositif,...
16 Avr 2024 - Réf: BW42183
Communes nouvelles : des avancées en 2024
À la suite d’un travail mené par l’AMF depuis plusieurs années, la loi de finances pour 2024 offre un cadre favorable...
21 Fév 2024 - Réf: BW42128
Quel est le nouveau régime de la DGF des communes nouvelles (issu de la loi de finances pour 2024) ?
À la suite d’un travail mené par l’AMF depuis plusieurs années et de l’adoption de la Déclaration des communes...
26 Jan 2024 - Réf: BW42096
« Osons la commune nouvelle ! »
Pour la première fois en format décentralisé, les Assises des communes nouvelles, organisées par l’AMF, se sont tenues,...
7 Juil 2023 - Réf: BW41819
Assises des Communes nouvelles : il faut aller plus loin avec un cadre financier pérenne et de la visibilité sur les politiques publiques
650 personnes ont participé aux Assises des communes nouvelles ce 29 juin, premières Assises « décentralisées »....
30 Juin 2023 - Réf: BW41792
Osons la commune nouvelle !
650 personnes ont participé aux Assises des communes nouvelles ce 29 juin, premières Assises « décentralisées »,...
29 Juin 2023 - Réf: BW41791
Assises des communes nouvelles - « Osons la commune nouvelle ! » - Jeudi 29 juin de 9h à 17h à Baugé-en-Anjou (49)
Les communes nouvelles ont dix ans. Pour célébrer cet anniversaire, l’AMF, l’Association des maires et des présidents...
29 Juin 2023 - Réf: BW41707
La Cour des Comptes favorable à une relance du mouvement des communes nouvelles
L’AMF se réjouit que la Cour des comptes souhaite accompagner la création de communes nouvelles et de communes-communautés,...
31 Mars 2023 - Réf: BW41641
La Cour des comptes demande la relance du mouvement des communes nouvelles
Quarante ans après les lois Defferre, la Cour des comptes estime que le processus de décentralisation reste « inachevé »...
14 Mars 2023 - Réf: BW41623
Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?
Oui. La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
31 Jan 2023 - Réf: BW40149
La relance nécessaire des communes nouvelles
La rencontre organisée au Sénat avec l’AMF, le 28 septembre, confirme une stagnation de la création de communes nouvelles depuis...
30 Sep 2022 - Réf: BW41385
La commune nouvelle est l’exemple même des libertés locales
La 7ème édition des Rencontres nationales des communes nouvelles a rassemblé, le 28 septembre dernier, plus de 300 participants au...
30 Sep 2022 - Réf: BW41378
Panorama des communes nouvelles Tome 2
Le tome 2 du Panorama des communes nouvelles écrit par Vincent Aubelle vient d'être publié par l'AMF, en partenariat avec la Banque...
28 Sep 2022 - Réf: BW41375
Rencontre nationale des communes nouvelles : le 28 septembre au Sénat de 10h à 13h
Le 28 septembre prochain, l’AMF organise la 7ème Rencontre nationale des communes nouvelles au Sénat, sous le haut patronage de Gérard...
21 Sep 2022 - Réf: BW41268
Commune nouvelle : FAQ sur le fonctionnement du conseil municipal
Cette nouvelle version d’avril 2022 comprend de nombreuses actualisations sur le fonctionnement du conseil municipal d’une commune nouvelle,...
29 Avr 2022 - Réf: CW14196
FAQ Communes nouvelles - communes déléguées
Cette nouvelle version apporte des précisions sur le rang des maires délégués dans l'ordre du tableau du conseil municipal...
29 Avr 2022 - Réf: CW39090
Loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 : les mesures concernant les intercommunalités et les communes nouvelles
La loi n° 2021-1900 du 30 décembre 2021 de finances pour 2022 comporte de nombreuses mesures pour les intercommunalités, notamment sur...
21 Jan 2022 - Réf: BW41077
Communes nouvelles : un guide pratique et un forum au Congrès des Maires
L’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils, un service de la Banque des territoires, a rédigé un guide des bonnes pratiques. Vous...
3 Nov 2021 - Réf: BW40957
Retour sur la Rencontre nationale du 6 octobre : un nouvel essor pour les communes nouvelles
Alors que les réflexions sur la création de communes nouvelles reprennent et que plusieurs projets semblent bien engagés, l’AMF...
12 Oct 2021 - Réf: BW40924
Commune nouvelle : un guide pratique pour accompagner les élus dans leurs démarches
Depuis 2010, la loi de réforme des collectivités territoriales a permis la création de 778 communes nouvelles, rassemblant plus...
6 Oct 2021 - Réf: BW40920
2020-2026 Créer une commune nouvelle - Guide pratique et retours d’expérience
Depuis la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 créant le dispositif des communes nouvelles, 778 communes nouvelles...
6 Oct 2021 - Réf: BW40917
Entretien avec Paul Carrère, maire de Morcenx-la-Nouvelle : « Le modèle de la commune nouvelle intéresse les élus de 2020 »
Créée le 1er janvier 2019, Morcenx-la-Nouvelle regroupe quatre communes pour 5200 habitants. « Un long travail de pédagogie...
1 Oct 2021 - Réf: BW40911
Rencontre des communes nouvelles – une web-conférence le 6 octobre à 14h30
Le mouvement de création des communes nouvelles repart à la hausse, après deux années de pause en raison de l’agenda...
17 Sep 2021 - Réf: BW40894
Des clips pédagogiques pour expliquer le rôle des communes et de leurs intercommunalités
L’AMF a réalisé plusieurs clips vidéos pédagogiques, à destination du grand public, afin de présenter l’organisation,...
25 Juin 2021 - Réf: BW39083
Dossier d'information : "La commune nouvelle, une voie librement choisie pour renforcer la gestion locale de proximité et mieux répondre aux attentes de la population"
En notre qualité de maire de commune nouvelle, nous sommes convaincus de la pertinence et de la force de cette démarche. Pour la première...
21 Juin 2021 - Réf: BW40799
Retours d’expériences dans les communes nouvelles
Le département du Maine-et-Loire a connu depuis 2013 un mouvement de création de communes nouvelles sans équivalent au niveau national...
19 Mai 2021 - Réf: BW40752
Communes nouvelles : une nouvelle dynamique
778 communes nouvelles ont été créées sur le territoire national, regroupant plus de 2 500 communes et 2,5 millions d’habitants....
10 Mai 2021 - Réf: BW40741
Les communes nouvelles se préparent à un nouvel essor
778 communes nouvelles créées à ce jour regroupent plus de 2500 communes, le phénomène est loin d’être marginal....
16 Avr 2021 - Réf: BW40707
Communes nouvelles : la révolution silencieuse
L’AMF, en partenariat avec la Banque des Territoires, est heureuse de vous présenter le reportage-vidéo « Communes nouvelles...
19 Nov 2020 - Réf: BW40402
Liste des communes nouvelles 2020
Cette note présente, sous forme de tableau, le nom de l’ensemble des communes nouvelles et de leur maire (à jour des dernières...
24 Juil 2020 - Réf: CW40238
Quels résultats du 1er tour des élections municipales dans les communes nouvelles ?
Toujours très impliquée dans le suivi et l’observation des évolutions touchant la dynamique des communes nouvelles, l’AMF...
5 Juin 2020 - Réf: CW40170
L’AMF élabore des études indemnitaires pour les élus de votre commune nouvelle
Afin de vous accompagner lors de l’installation du nouveau conseil municipal, l’AMF élabore des études indemnitaires pour les...
22 Avr 2020 - Réf: BW40074
Organisation des élections politiques dans une commune nouvelle
Cette note vise à faire un point sur la tenue et la présidence des bureaux de vote ainsi que l’édition des cartes électorales....
4 Fév 2020 - Réf: CW24257
Loi fonction publique : les mesures clés pour les EPCI et les communes nouvelles
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a réformé en profondeur les dispositions relatives à la gestion...
10 Jan 2020 - Réf: BW39816
Communes nouvelles : quels résultats concrets sur l'action communale? Synthèse de l’étude financière et économique de six communes nouvelles
Entre 2016 et 2019, 2 022 communes ont constitué 776 communes nouvelles grâce à un cadre juridique souple et adapté aux besoins...
3 Déc 2019 - Réf: BW39622
Enquête : communes nouvelles, où en êtes-vous ?
La dynamique des communes nouvelles qui s’est traduite par la création en deux ans de 517 communes nouvelles se poursuit avec de nombreux...
23 Nov 2019 - Réf: BW24956
Le Panorama des communes nouvelles
En deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées en s’appuyant sur la libre volonté de 1 760 maires et de leurs...
20 Nov 2019 - Réf: BW24442
Communes nouvelles : quels résultats concrets sur l'action communale? Retrouvez la vidéo de la Rencontre de l’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils
Entre 2016 et 2019, 2 022 communes ont constitué 776 communes nouvelles grâce à un cadre juridique souple et adapté aux besoins...
13 Nov 2019 - Réf: BW39776
Règles électorales communes nouvelles ayant franchi le seuil de + 1 000 habitants
A l’approche des élections municipales, il est important de faire le point sur quelques spécificités ou nouveautés pour...
7 Nov 2019 - Réf: CW39695
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