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L'hebdomadaire de l'AMF n°119 - Mardi 11 décembre

Qu’il s’agisse de trajets directs ou combinés à d’autres modes de déplacement, le vélo doit trouver toute sa place dans la mobilité du quotidien. Avec une part modale de 2 à 3 % pour le vélo, la France accuse un retard important par comparaison avec d’autres pays européens, en particulier les pays du nord de l’Europe qui oeuvrent depuis des décennies en faveur du vélo. Meilleure santé, meilleure qualité de vie, moins de pollution, moins de bruit, etc. Le vélo dispose de nombreux atouts pour transfor-mer nos habitudes de mobilité et nos modes de vie. Comment inciter les habitants à l’adopter davantage au quotidien ? Quels sont les outils à la disposition des collectivités territoriales ? A travers des retours d’expériences en France et un panorama de l’innovation et des services, l’AMF, le Club des Villes et Territoires Cyclables et AGIR consacrent la journée du 13 décembre (à l'AMF) à la "solution vélo", composante majeure de la mobilité du quotidien dans tous les territoires.

L'hebdomadaire de l'AMF n°53 - mardi 27 novembre 2018

Le Congrès, qui s’achève, a, une nouvelle fois, démontré la force et l’unité de l’AMF. Seule, elle est en mesure de rassembler chaque année, pendant quatre jours de débats intenses et passionnés, 10 000 maires et élus municipaux, présidentes et présidents d’intercommunalités, de métropole et des outre-mer. L’Association des maires de France rassemble la quasi-totalité des maires du pays qu’elle représente au quotidien auprès de l’Etat mais aussi de l’ensemble de la société. Elle est, également, l’association des présidents d’intercommunalité. Ce Congrès a d’ailleurs été l’occasion de souligner les enjeux actuels de l’intercommunalité, pour que celle-ci demeure un outil efficace au service des communes.Le Congrès est un moment de travail privilégié, qui mobilise des élus de tous horizons politiques au service de l’intérêt général. « Servir la République et agir pour le citoyen » tel a été le fil rouge de ces journées. Il répond à l’urgence démocratique de conforter la commune, pilier de la cohésion sociale, du service public local et donc de l’organisation décentralisée du pays. C’est pourquoi cette résolution du 101ème Congrès des maires est un document solennel. A un moment où la grande idée de décentralisation est plus que jamais menacée et la cohésion territoriale ébranlée, les maires ont estimé nécessaire de faire connaitre à l’ensemble des Français leur part de vérité et d’espérance.

L'hebdomadaire de l'AMF n°52 - Mardi 13 novembre 2018

La loi prévoit qu’en cas de retrait en cours d’année d’une commune membre d’un EPCI à fiscalité propre (ou d’un syndicat à contributions fiscalisées), ce dernier doit obligatoirement verser à la commune concernée les montants de fiscalité qu’il perçoit de manière transitoire sur son territoire après la prise d’effet du retrait (article L.5211-19 du CGCT alinéa 5). Ces produits sont calculés sur la base des délibérations fiscales prises par l’EPCI applicables l’année du retrait de la commune,déduction faite, le cas échéant, des reversements de fiscalité versés par l’EPCI à la commune, notamment l’attribution de compensation et la dotation de solidarité communautaire. La loi prévoit, par ailleurs, la possibilité pour la commune concernée de reverser cette fiscalité à l’EPCI d’accueil (article L.5211-18 du CGCT). Les modalités de reversement sont déterminées par convention entre la commune et l’EPCI dont le périmètre est étendu (délibérations concordantes).

L'hebdomadaire de l'AMF n°51 - mardi 30 octobre 2018

Réunis le 25 octobre dernier, les membres du Comité directeur de l’AMF expriment leur soutien aux sinistrés de l’Aude et relaient l’appel à la solidarité lancé par l’Association des maires de l’Aude. Le Comité directeur de l’AMF se félicite du succès du Rassemblement de Marseille pour les libertés locales, à l’initiative des trois associations représentatives des collectivités locales. Cette initiative témoigne d’une démarche collective inédite,transcendant les clivages politiques, en faveur d’une décentralisation réaffirmée. L’organisation au cours des prochaines semaines de rassemblements sous la bannière #TerritoiresUnis dans toute la France sera l’occasion de faire vivre ce front commun des collectivités face aux menaces de recentralisation. Un changement d’attitude et de politique est nécessaire pour qu’une négociation directe, franche et constructive puisse reprendre.

L'hebdomadaire de l'AMF n°50 - mardi 16 octobre 2018

L’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France ont lancé une quatrième étude sur les grandes tendances des politiques des ressources humaines des employeurs publics locaux. Elaborée à l’usage des élus locaux, cette étude donne une idée précise des efforts de bonne gouvernance engagés par les maires et présidents, employeurs d’1,9 million agents territoriaux. En dépit d’un contexte budgétaire toujours plus contraint, l'étude HoRHizons 2018 montre notamment que les collectivités et les intercommunalités mettent en place une approche rigoureuse et dynamique de la gestion de leurs ressources humaines.Les collectivités ont contenu leurs dépenses de personnel malgré les conséquences des nouvelles mesures statutaires ou des réorganisations territoriales. La prise en compte d’une meilleure corrélation entre les besoins en services de proximité et les offres de recrutement est l’une des préoccupations majeures des collectivités territoriales. Mais ces tendances s’inscrivent dorénavant dans un contexte de recherche de mutualisations d’équipements ou de missions mais aussi de rapprochements institutionnels.

L'hebdomadaire de l'AMF n°49 - mardi 2 octobre 2018

Le 26 septembre dernier, les maires, les présidents de région et de département ont lancé un appel solennel pour une relance de la décentralisation, lors du Premier Rassemblement des élus pour les libertés locales, au Palais du Pharo à Marseille. A cette occasion, de nombreux élus locaux étaient réunis autour notamment de Gérard Larcher, président du Sénat, François Baroin, président de l’Associationdes maires de France et des présidents d'intercommunalité, Dominique Bussereau, président de l’Assemblée des départements de France, Hervé Morin, président de Régions de France, Renaud Muselier, président de la région Sud-Provence-Alpes-Côte d’Azur et Martine Vassal, présidente du département des Bouches-du-Rhône et de la Métropole Aix-Marseille Provence.